Conditions générales de vente et d'utilisation

Conditions Générales de Vente

Champs d'application aux particuliers

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés OCILS.FR au consommateur
Le client peut sauvegarder/télécharger ou imprimer les CGV, ellles sont consultables à tout moment sous la rubrique condition générales de vente présente dans la rubrique "info pratique" du site internet.
Toute commande d’un produit suppose la consultation et l’acceptation expresse des CGV.
En passant une commande auprès de nous, vous reconnaissez être autorisé·e et/ou habilité·e à à utiliser nos produits que vous n'enfreignez aucune loi ou aucune obligation envers quelque tierce partie. Si vous êtes une personne, vous déclarez et confirmez avoir au moins 18 ans et confirmez que vous utiliserez les produits conformément à toutes les recommandations et autres exigences que nous publions (y compris celles indiquées sur notre site) et (le cas échéant) les conditions d'utilisation et les exigences spécifiées par le fabricant du produit. Nous n'accepterons les commandes pour de la colle, ou tout produit contenant de la colle, que de la part de professionnel·le·s qualifié·e·s et si vous passez une commande pour un de ces produits, vous déclarez et confirmez être un·e professionnel·le et que vous utiliserez les colles conformément à nos exigences, y compris celles précisées sur notre site.
Toute commande effectuée par vous ne constitue qu'une offre émise par vous pour acheter les produits que vous avez sélectionnés. Effectuer une commande implique une obligation de paiement de votre part. À réception de votre commande, nous vous enverrons un email (ou des emails) confirmant la réception de votre commande et/ou précisant les détails de votre commande (dont les charges applicables). Ces emails ne font que confirmer les détails de votre commande et le fait que votre commande a été reçue. Ils ne constituent pas une acceptation de votre commande.
Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
Lors du processus de prise de commande, le consommateur doit
-Se connecter au site internet
-Ajouter des produits à son panier d'achat en sélectionnant et ajoutant au panier les produits et quantités souhaitées,
-Le client a la possibilité de modifier sa commande jusqu'à validation de la transaction,
-En cliquant sur le bouton commander ce dernier se retrouve redirigé sur un récapitulatif de commande,
-En cliquant à nouveau sur commander, l'adresse ou les adresse doivent être confirmées
-En cliquant sur continuer il conviendra de choisir le mode de livraison souhaitée
-Puis enfin le mode de paiement désiré
Toute commande passée avant 11h (du lundi au vendredi) en semaine sera traitée le jour même
Preuve de la transaction et paiement

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société http://www.ocils.fr dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Pour chaque produit, le paiement doit être effectué par carte de crédit ou carte de débit, PayPal, ou par tout autre moyen de paiement précisé sur notre site. Nous avons le droit de refuser la livraison et/ou d'annuler le contrat si nous ne recevons pas la totalité du paiement de votre part en fonds disponibles. Nous ne chargerons pas votre carte de crédit ou débit avant l'envoi de votre commande.
Offres et codes promotionnels

OCILS .FR organise régulièrement des offres promotionnelles qui vous permet de bénéficier de tarifs avantageux généralement sous forme de « code promo » – « Coupon code ». Les offres et codes promo ne sont pas cumulables, nous acceptons 1 code par commande, vous pouvez cependant effectuer plusieurs commandes avec le même code promo. OCILS.FR se réserve le droit de vous rembourser si cette condition n’est pas respectée. Par ailleurs, les codes promo non utilisés pendant la période promotionnelle ne sont pas rétro-actifs, ceux-ci sont valables pendant la durée de l’opération (dates indiquées sur les réseaux sociaux) Une commande non validée pendant la période promotionnelle ne pourra pas bénéficier de l’offre n’étant plus en cours.
Informations sur les produits

S’agissant d’une vente par Internet, à savoir une vente à distance, préalablement à la vente, OCILS.FR fournit au client l’ensemble des informations prévues à l’article L221-5 du Code de la consommation (notamment les caractéristiques essentielles du bien ou du service ; le prix, la date ou le délai auquel OCILS.FR s'engage à livrer le bien ; ses coordonnées, les garanties et les modalités de mise en œuvre et aux autres conditions contractuelles.
Nous avons pris les précautions nécessaires pour décrire tous les produits aussi précisément que possible. Cependant, quelques différences avec la description sont possibles.
Le prix de chaque produit sera celui indiqué sur notre site au moment de la commande, sauf dans le cas d'une erreur évidente. Nos prix incluent la TVA (s'il y a lieu) mais ne comprennent pas les frais de livraison, qui seront ajoutés au montant total dû, conformément à nos frais de livraison en vigueur au moment de la commande.
Les prix sont susceptibles de changer à tout moment, mais les changements après commande n'affecteront pas les commandes acceptées.
Les prix sont indiqués en euros TTC et sont valables sur les territoires de la France métropolitaine et d'outre mer, l'Europe.
Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de l’exactitude des informations présentées sur OCILS.FR ou ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l’exactitude de l’information transmise même dans le cas où OCILS.FR ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but d’identification.
Modalités de livraison

Nous traiterons votre commande sans délai injustifié et à la date de livraison que nous vous aurons confirmée ou, en l'absence de date de livraison spécifiée, dans un délai de 15 jours maximum à compter de l'acceptation de votre commande. La livraison sera effectuée à l'adresse de livraison indiquée lors de votre commande
Nous ne serons en aucun cas responsables pour toute perte ou dommage que vous pourriez subir par un quelconque retard de livraison raisonnable ou inévitable.
Il se peut que l'on vous demande une signature à la livraison de votre commande. Si le colis ne semble pas être en bonne condition, veuillez refuser la livraison. Si vous n'avez pas la possibilité de contrôler le contenu de la livraison, soyez sûr·e de signer pour le colis “non contrôlé”
Si le destinataire refuse la réception du colis, le remboursement de la commande en question sera effectué après réception par l’envoyeur. Les frais de livraison ne sont alors pas remboursables.
La majorité des commandes passées avant 11h du lundi au vendredi seront envoyées le jour-même. Cela sera soumis aux possibilités de l'équipe logistique de l'entrepôt.
Modes et délais de livraison proposés :
• Colissimo : Livraison à partir de 48H à domicile en France après expédition de votre commande *
• Colissimo contre signature (avec assurance livraison) : Livraison à partir de 48H à domicile en France après expédition de votre commande *
• Mondial Relay : Livraison sous 72h au point relais en France après expédition de votre commande * pour une commande passée la veille avant 11h
*Hors weekend et jours fériés
*Un colis sans signature indiqué comme « livré » par le système d’information de La Poste ou Mondial Relay, sera considéré comme livré et non dédommageable.
Nous ne saurions être tenus pour responsable si vous ne l’avez pas reçu.
Dans le cas d'une remise contre signature, nous vous accompagnerons pour porter réclamation auprès du service client du transporteur, et nous vous renverrons immédiatement votre commande sans attendre la fin de la réclamation.
Attention : Aucun dédommagement ne sera accordé en cas de retard de livraison lié à des motifs dépassant la responsabilité du vendeur.

Par exemple : catastrophe naturelle, pandémie, crise sanitaire, mouvement social ou retard de livraison lié au transporteur
Les commandes passées avec des articles « en cours d’approvisionnement » seront expédiées uniquement lorsque le produit concerné sera disponible. Pour toute urgence veuillez nous contacter par téléphone afin que nous fassions le nécessaire.
Tous produits partent de nos locaux en parfait état.
Le client peut signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (Trous, traces d’écrasement etc..) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis. Un nouveau produit identique vous sera alors renvoyé sans frais.
Le consommateur est invité à confirmer cette anomalie en nous adressant un email, ou par téléphone afin de prendre en charge sa réclamation sous trois jours (3) afin de prendre en charge la réclamation dans de meilleures conditions. Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s’égare. Dans un tel cas, nous contactons le transporteur pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver ce colis. Le cas échéant le commerçant se fera rembourser par le transporteur et livrera un nouveau colis identique à ses frais.
Problème de livraison du fait du transporteur :
En cas de livraison à domicile ou en point relais, nous vous incitons à refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc.) et signaler le refus au Service Client du Vendeur par email à : contact@ocils.fr toute commande acceptée malgré le colis endommagé sans preuve de reconditionnement ni réserve de la part du transporteur ou par les services de transport, ne pourront faire l’objet d’une réclamation, vous êtes donc responsable si vous accepter le colis malgré tout.
Tout colis faisant l'objet d'investigations auprès du transporteur, pour « perte de colis » pourra faire l'objet d'un remboursement ou d’un avoir avant la fin des investigations.
Livraison distribuée :

Toute commande indiquée comme « distribuée » ou « livrée »ne pourra faire l’objet d’un renvoi ni d’un remboursement.
Les colissimo standards sans signature peuvent être déposés dans la boite aux lettres, le client accepte que cette option soit possible.
Les livraisons contre signature disposent d’une garantie de livraison.
Toutefois une enquête pourra être faite auprès du transporteur. Pensez à privilégier le mode de livraison avec signature.


Commande et réclamation

Toute commande envoyée par nos services, est prise en charge par une préparatrice de commande et est ensuite VÉRIFIÉE par une autre personne afin de vous garantir satisfaction et l’assurance d’une commande complète.
Tout produit entamé ou utilisé ainsi que document papier ne pourra ni faire l’objet d’un retour, ni d’un remboursement. Tout produit dématérialisé, (formation par exemple) et kits pré établis ne seront ni remboursables ni échangeables, comme indiqué dans les fiches articles de ces derniers.
Toute réclamation doit être formulée auprès du service client dans les 14 jours après réception de la commande accompagnée de photos/vidéos des articles et de l'emballages du colis, ainsi que de la facture.
Toute commande validée ne pourra faire l'objet d'une modification. En cas d'erreur il sera nécessaire de renvoyer le/les articles pour obtenir un avoir uniquement (frais de retour non pris en charge)
Aucun avoir, échange ou geste commercial ne pourra être effectuer au-delà.
Dans le cas où la commande a été perdue, veuillez attendre un délai de 30 jours avant de la déclarer perdue et faire une demande de remboursement. Nous expédions les commandes par Colissimo et Chronopost qui nous ont fait savoir que, parfois, la livraison peut prendre aussi longtemps que cela. Nous pourrons procéder au remboursement si ce délai est dépassé.
Erreur de livraison

Le client pourra formuler auprès de OCILS.FR dans les meilleurs délais, une réclamation d’erreur de livraison et/ ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.
La formulation de cette réclamation auprès du OCILS.FR pourra être faite à l’adresse contact@ocils.fr ou via le formulaire de contact. En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au OCILS.FR dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état impeccable à l’ADRESSE de OCILS.FR. Pour être accepté, tout retour devra être signalé et avoir l’accord préalable du OCILS.FR, qui en cas d’accord réexpédiera le colis à la bonne adresse. Les frais d’envois sont à la charge de OCILS.FR, sauf dans le cas où il s’avèrerait que le produit ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le consommateur dans le bon sens de retour.
Garantie de produits

Nous avons une obligation légale de fournir des produits conformes
Les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences de vices cachés de la chose vendue.
Le consommateur est expressément informé que OCILS.FR n’est pas le fabricant des produits présentés dans le site OCILS.FR.

Droit de rétractation

Le droit de rétractation s’applique uniquement aux personnes physiques. OCILS.FR étant un site de vente en ligne dédié aux professionnels, le droit de rétractation ne peut s’appliquer.
En effet, il n’y a pas de droit de rétractation pour les sociétés. La rétractation pour les professionnels est considérée comme étant un geste commercial, et restera exceptionnelle. En cas de besoin, merci de nous contacter par téléphone aux heures d’ouverture de l’accueil téléphonique (du lundi au vendredi de 10h à 12h30 et de 13h30 à 17h00) au 06.43.43.69.63.
Contactez-nous dès que possible et renvoyez-nous les produits dans les 14 jours suivant leur réception. Veuillez vous assurer de les renvoyer dans les 14 jours suivant la réception (dans le cas contraire, nous nous réservons le droit de refuser le remboursement) et que les produits soient inutilisés, non ouverts et dans leur emballage d'origine.
La période d'annulation expire après 14 jours à compter du jour où vous (ou toute personne désignée par vous) avez reçu le dernier des produits ;
Si vous décidez d'annuler votre commande alors que nous vous l'avons déjà expédiée, il faudra attendre qu'elle nous revienne avant de pouvoir effectuer le remboursement. Veuillez prévoir 30 jours à cet effet.
Veuillez noter qu'en cas de remboursement, nous ne pouvons rembourser que le montant reçu pour les produits et pas les frais de livraison.
Afin d'exercer votre droit d'annulation, vous devez nous informer de votre décision d'annuler le contrat par une déclaration manifeste (par exemple, une lettre envoyée par courrier, fax ou email). À ces fins, vous pouvez nous contacter à contact@ocils.fr.
En cas d'annulation de votre part dans les délais ci-dessus, vous recevrez un remboursement du prix payé pour les produits conformément à notre politique de remboursement, à condition que vous respectiez toutes les autres conditions qui s'appliquent.
L’Acheteur bénéficie d’un délai 14 jours de rétractation à compter de la réception de sa commande et de 14 jours pour le renvoyer, passer ce délai, aucun retour ne pourra être prise en compte et les frais de renvoi de la marchandise sera à la charge du client. Le client devra en faire expressément la demande par email à contact@ocils.fr.
Tous les retours devront se faire impérativement en suivi et dans un emballage approprié de façon à ce que le produit arrive à l’état neuf.
Tout produit arrivant cassés, salis ou utilisés ne sera ni repris ni échangé.
Tout produit dématérialisé, colle, kit et pack formations ne pourront faire l’objet d’un remboursement.

Force majeure

Attention : Aucun dédommagement ne sera accordé en cas de retard de livraison lié à des motifs dépassant la responsabilité du vendeur.
Par exemple : catastrophe naturelle, pandémie, crise sanitaire, mouvement social ou retard de livraison lié au transporteur »
Aucune des parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure. Sera considéré comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.
La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle aura eu connaissance.
Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à une durée d’un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
Remboursements, retours, échanges, remplacement

Absence de droit de rétractation pour les produits qui ont été descellés par l’Acheteur après la livraison ou qui ont été visionné pour les produit dématérialisés ainsi que ceux ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé. (Pack formation, livrets de formations...)
Aucun remboursement ne sera effectué. Après accord de la direction, des retours pourront être acceptés et feront l’objet d’une remise par avoir.
Tout colis non réceptionné en point relais dans les temps nous est retourné, si ce dernier nous arrive dans un état abîmé nous nous déchargeons de toute responsabilité et ne pourront rembourser ce dernier.
Si vous souhaitez retourner un produit, quelle que soit la raison, nous vous invitons à contacter avant tout notre équipe Service Client. Envoyez-nous un e-mail à contact@ocils.fr pour discuter des détails de retour et que l’on vous transmette les informations de retour.
Vous pouvez rendre tout article que vous ne souhaitez plus dans un délai de 14 jours après réception du colis à la condition qu’il soit non utilisé et dans l’emballage d’origine.
Tout article rendu peut-être remboursé, ou échangé pour un autre article.
Dans l’éventualité où un article se casserait ou ne fonctionnerait plus durant la période de garantie, le délai de 14 jours sera étendu.
Veuillez noter que si vous receviez un article défectueux, il est impératif de passer par notre Service Client dès que possible, dans un délai maximum de 5 jours après réception dudit article.



Pour un retour de colis, veuillez noter :
Le·client doit contacter le Service Client avant de renvoyer le colis afin de discuter des détails de renvois. Veuillez noter que si cette démarche n’est pas effectuée, nous nous réservons le droit de ne pas accepter votre retour.
Le client prend en charge tous frais de retours s’appliquant pour le renvoi d’articles à OCILS.FR.
OCILS.FR ne sera en aucun cas responsable pour toute perte ou dommage consécutif au choix d’un service de livraison. Aucun remboursement ne pourra être effectué avant que le ou les articles n’aient été reçu(s) par nos équipes. Nous vous conseillons ainsi d’opter pour un suivi de colis.
REMBOURSEMENTS
Les remboursements peuvent être effectués sur n’importe quel article renvoyé dans un délai de 14 jours après commande, après que l’article ait été contrôlé par notre équipe. Veuillez noter que nous ne procéderons pas à un remboursement sur des articles retournés abîmés ou ayant été ouverts/utilisés.
Les remboursements seront effectués uniquement après réception des articles renvoyés par notre équipe du Centre de Distribution, et peuvent prendre jusqu’à 10 jours ouvrés avant d'apparaître sur le compte du destinataire, en fonction de la banque du destinataire.
Lorsqu’un produit est renvoyé pour un remboursement , notez que les frais de livraison de la commande d’origine ne sont pas pris en compte dans le remboursement.
ÉCHANGES
Si vous souhaitez échanger un article, les règles de retour standard s’appliquent.
Dans l’éventualité où un article échangé coûterait moins que celui d’origine, OCILS.FR remboursera la différence ou proposera un avoir d’un montant équivalent à la différence.
Si un article échangé coûte plus que l’article d’origine, OCILS.FR se réserve le droit de demander le paiement de ce montant additionnel. Ceci se fera au cas par cas et à la discrétion de l’équipe OCILS.FR.
Service client

Vous pouvez contacter le Service Client du Vendeur :
-par e-mail à l’adresse suivante : contact@ocils.fr
-Pour les retours et les courriers : OCILS.FR – 2 résidence la chêneraie 83500 LA SEYNE SUR MER
Bon shopping !
Mis à jour l1/09/2022